Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE SPONDYLODON
M. SADDEK LAOUSSADI Mme. ARMELLE BONNET M. STEPHANE MEZITI Mme. CELINE PROTTEAU
Numéro de dépôt :
3896211
Date de dépôt :
10/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque LE SPONDYLODON
Déposée le 10 février 2012 par monsieur SADDEK LAOUSSADI, madame ARMELLE BONNET, monsieur STEPHANE MEZITI, madame CELINE PROTTEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LE SPONDYLODON »
Les déposants sont monsieur SADDEK LAOUSSADI domicilié(e) 61 AVENUE JEAN JAURES - 94250 - GENTILLY - France, madame ARMELLE BONNET domicilié(e) LA RONDARDIERE - 85600 - LA GUYONNIERE - France, monsieur STEPHANE MEZITI domicilié(e) 14 ALLEE DE LA FOISON D'OR - 94000 - CRETEIL - France, madame CELINE PROTTEAU domicilié(e) 5 RUE DE LA BELLE MEUNIER - 85170 - LE POIRE SUR VIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SADDEK LAOUSSADI domicilié(e) 61 AVENUE JEAN JAURES - 94250 - GENTILLY - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SADDEK LAOUSSADI a également déposé les autres marques suivantes : EUROAS.ORG
M. SADDEK LAOUSSADI - 61 AVENUE JEAN JAURES - 94250 - GENTILLY - France
Mme. ARMELLE BONNET - LA RONDARDIERE - 85600 - LA GUYONNIERE - France
M. STEPHANE MEZITI - 14 ALLEE DE LA FOISON D'OR - 94000 - CRETEIL - France
Mme. CELINE PROTTEAU - 5 RUE DE LA BELLE MEUNIER - 85170 - LE POIRE SUR VIE - France
M. SADDEK LAOUSSADI - 61 AVENUE JEAN JAURES - 94250 - GENTILLY - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Inscription le 6 février 2013 - Rejet total n°594215 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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